Suivie par la Commission : | Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues | Origine des travaux : | Européenne |
Motif : | Nouveau document | ||
Résumé: | |||
Modification de l'Article 1 "Domaine d'application" Remplacer le quatrième alinéa par le suivant: Le présent document traite des dangers raisonnablement prévisibles que présentent les appareils et qui sont encourus par tous les individus. Cependant, il ne tient, en général, pas compte: de l'utilisation de l'appareil comme jouet par des enfants, de l'utilisation de l'appareil par de jeunes enfants sans surveillance, Il est admis que les personnes très vulnérables peuvent avoir des besoins dépassant le cadre du présent document. Voir plus Voir moins |
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Informations complémentaires : | |||
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