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Petits navires - Identification du bateau - Système de codage

NF EN ISO 10087

Suivie par la Commission : Petits navires Origine des travaux : Internationale
    Motif : Revision de norme

Résumé :

Le présent document établit un système de codage permettant l'identification de tout petit navire en termes de: code d'identification du pays du constructeur du bateau; code d'identification du constructeur; numéro de série; mois et année de construction; année modèle. Il s'applique aux petits navires de tous types et matériaux dont la longueur de coque L H est inférieure ou égale à 24 m.

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Informations complémentaires :
  • Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation des professions, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, ...).

    En vue d'améliorer la qualité de ces documents, un dispositif de retour d'expérience a été mis en place auprès des utilisateurs. L'information recueillie permettra en particulier d'apprécier la nécessité de modifier le document publié.

    Afin d'adapter au mieux son contenu à vos attentes, AFNOR vous invite à répondre à ce questionnaire.