| Suivie par la Commission : | Systèmes et outils de management environnemental à l'appui du Développement Durable et de la lutte contre le Changement Climatique | Origine des travaux : | Française |
| Motif : | Révision de document | ||
| Résumé: | |||
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<h1>1 Domaine d'application</h1> <h1>2 Références normatives</h1> <h1>3 Termes et définitions</h1> <h1>4 Principes</h1> <h1>5 Types de déclarations environnementales</h1> <h1>6 Exigences générales relatives aux programmes de déclarations environnementales</h1> <h1>7 Exigences générales relatives aux déclarations environnementales</h1> <h1>Annexe A (informative) Exemple de programme simple de déclarations environnementales pour une autodéclaration</h1> <h1>Bibliographie</h1> Voir plus Voir moins |
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| Informations complémentaires : | |||
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