Investigation clinique des dispositifs médicaux pour sujets humains - Bonne pratique clinique

NF EN ISO 14155/A11

Suivie par la Commission :

Origine des travaux :

Française

Motif :

Révision de document

Résumé :

<h1> </h1> <h1>Annexe ZA Relation entre la présente Norme européenne et les exigences concernées du Règlement (UE) 2017/745</h1>

Les destinataires du présent projet sont invités à soumettre, avec leurs observations, une notification des droits de propriété intellectuelle ou industrielle dont ils ont connaissance et à fournir une documentation justificative.
Si une réunion de dépouillement s'avère nécessaire, celle-ci sera confirmée ultérieurement par une invitation.
EP_VF ET EP_VE
Remplace la norme homologuée NF EN ISO 14155, d'août 2020.