| Suivie par la Commission : | Petits navires | Origine des travaux : | Française |
| Motif : | Révision de document | ||
| Résumé: | |||
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Le présent document spécifie les exigences relatives à la conception, à la construction et à l''installation des systèmes de rétention temporaire des eaux usées avant évacuation. Il s''applique aux petits navires d''une longueur de coque (LH) inférieure ou égale à 24 m. Ce document ne concerne pas les systèmes de traitement des eaux usées. Voir plus Voir moins |
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| Informations complémentaires : | |||
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