Suivie par la Commission : | Petits navires | Origine des travaux : | Internationale |
Motif : | Nouvelle norme | ||
Résumé: | |||
Le présent document spécifie les exigences relatives à la conception, à la construction et à l'installation des systèmes de rétention temporaire des eaux usées avant évacuation. Elle s'applique aux petits navires d'une longueur de coque (L H) inférieure ou égale à 24 m. Ce document ne concerne pas les systèmes de traitement des eaux usées. Voir plus Voir moins |
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Informations complémentaires : | |||
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