Le présent document détermine les concepts et les principes à partir desquels sont élaborées les méthodes de création, de capture et de gestion des documents d''activité. Le présent document décrit les concepts et les principes relatifs : aux documents d''activité, à leurs métadonnées et aux systèmes documentaires ; aux politiques, à la répartition des responsabilités, à la surveillance et la formation nécessaires à la gestion efficace des documents d''activité ; à l''analyse récurrente du contexte opérationnel et de la définition des exigences en matière de documents d''activité ; au contrôle des documents d''activité ; aux processus de création, de capture et de gestion des documents d''activité.

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