Norm'Info - Consultation NF K12-020

Suivie par la Commission :

Echange d'informations pour les services financiers

Origine des travaux :

Française

Motif :

Nouveau document

Résumé :

Le présent document a pour objet de fixer les caractéristiques essentielles des deux titres appelés "Bons de caisse" et "Bons à terme", qui sont émis par les établissements bancaires et certains autres organismes ou sociétés.

Informations complémentaires :

Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation des professions, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …).

En vue d'améliorer la qualité de ces documents,un dispositif de retour d'expérience a été mis en place auprès des utilisateurs. L’information recueillie permettra en particulier d'apprécier la nécessité de modifier le document publié.

Afin d'adapter au mieux son contenu à vos attentes, AFNOR vous invite à répondre à ce questionnaire.

Banque - Bons de caisse et bons à terme

Résumé :

Informations complémentaires :