| Suivie par la Commission : | Projets sans suivi actif au niveau français | Origine des travaux : | Française |
| Motif : | Nouveau document | ||
| Résumé: | |||
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La présente norme n'est pas applicable aux études et fabrications nouvelles; son application est limitée sauf dérogation, aux rechanges et réparations concernant les matériels conformes à l'édition précédente. Voir plus Voir moins |
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