Suivie par la Commission : | Travaux de cuvelage | Origine des travaux : | Française |
Motif : | Nouveau document | ||
Résumé: | |||
Le présent document définit les clauses spéciales des marchés de travaux de cuvelage passés avec une entreprise de gros oeuvre ou d'étanchéité, selon les dispositions de la NF P 11-221-1 (DTU 14.1), appelée CCT dans le présent document. Le présent document doit figurer dans les pièces du marché de chacune des entreprises concernées. Voir plus Voir moins |
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Informations complémentaires : | |||
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