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DTU 14.1 - Travaux de bâtiment - Marchés privés - Travaux de cuvelage - Partie 2 : cahier des clauses spéciales

NF P11-221-2

Suivie par la Commission : Travaux de cuvelage Origine des travaux : Française
    Motif : Nouveau document

Résumé :

Le présent document définit les clauses spéciales des marchés de travaux de cuvelage passés avec une entreprise de gros oeuvre ou d'étanchéité, selon les dispositions de la NF P 11-221-1 (DTU 14.1), appelée CCT dans le présent document. Le présent document doit figurer dans les pièces du marché de chacune des entreprises concernées.

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Informations complémentaires :
  • Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation des professions, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …).

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