Publication

DTU 14.1 - Travaux de bâtiment - Marchés privés - Travaux de cuvelage - Partie 2 : cahier des clauses spéciales

NF P11-221-2

Suivie par la Commission :

Travaux de cuvelage

Origine des travaux :

Française

Motif :

Nouveau document

Résumé :

Le présent document définit les clauses spéciales des marchés de travaux de cuvelage passés avec une entreprise de gros oeuvre ou d'étanchéité, selon les dispositions de la NF P 11-221-1 (DTU 14.1), appelée CCT dans le présent document. Le présent document doit figurer dans les pièces du marché de chacune des entreprises concernées.

Informations complémentaires :

Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation des professions, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …).

En vue d'améliorer la qualité de ces documents,un dispositif de retour d'expérience a été mis en place auprès des utilisateurs. L’information recueillie permettra en particulier d'apprécier la nécessité de modifier le document publié.

Afin d'adapter au mieux son contenu à vos attentes, AFNOR vous invite à répondre à ce questionnaire.