Le présent document couvre l'entretien des installations d'assainissement non collectif destinées au traitement des eaux usées domestiques ou assimilées. L'entretien englobe également la maintenance et le suivi du fonctionnement. L'entretien porte, à partir du point de collecte général des eaux usées, sur l'ensemble de la filière, composée de la collecte, du transport, du traitement et de l'évacuation des effluents. L'objectif de l'entretien est de mettre en oeuvre les moyens nécessaires pour garantir un fonctionnement pérenne de l'installation. Le présent document décrit les grandes étapes de l'entretien des différentes familles de filières d'assainissement non collectif. Une visite préalable permet, le cas échéant, de déterminer le contenu de la prestation d'entretien et d'envisager sa contractualisation. Le présent document donne des éléments de cadrage d'une possible contractualisation entre l'utilisateur de l'ouvrage et un prestataire. Pour les prestations contractualisées, des critères de suivi de la qualité de la prestation sont également proposés. Bien qu'essentiellement orienté sur des petites installations d'assainissement destinées à traiter les eaux usées domestiques et assimilées jusqu'à quelques centaines d'habitants, ce document n'a pas de seuil limite d'application.

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