Suivie par la Commission : | Installations de génie climatique | Origine des travaux : | Française |
Motif : | Nouveau document | ||
Résumé: | |||
Il est ajouté, après le premier alinéa, l'alinéa suivant: "Le présent cahier des charges est applicable dans toutes les zones climatiques ou naturelles françaises, y compris en climat tropical humide." Voir plus Voir moins |
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Informations complémentaires : | |||
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