NormInfo

tutoriels

Publication

Chaussées et dépendances - Tranchées : ouverture, remblayage, réfection

NF P98-331

Suivie par la Commission : Aménagements de voiries et espaces publics Origine des travaux : Française
    Motif : Révision de document

Résumé :

DomaineDomaine dd'applicationapplicationLe présent document s'applique aux techniques et contraintes relatives à l'ouverture et au remblayage des fouilles ou tranchées, ainsi qu'à la réfection de la chaussée et de ses dépendances, en agglomération et hors agglomération lors de travaux d'ouverture de fouilles, de remblayage et de réfection nécessités par la mise en place ou l'entretien de réseaux.Il ne concerne pas les réseaux posés par d'autres méthodes que la tranchée ouverte.Ce document s'applique aux travaux entrepris par, ou pour le compte des personnes physiques ou morales s-uivantessuivantes : les propriétaires ou gestionnaires du domaine public ou privé ; les maîtres d'ouvrages ou gestionnaires de réseaux qui peuvent être permissionnaires de voirie ou occupants de droit de la voirie.

Voir plus Voir moins

Informations complémentaires :
  • Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation des professions, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, ...).

    En vue d'améliorer la qualité de ces documents, un dispositif de retour d'expérience a été mis en place auprès des utilisateurs. L'information recueillie permettra en particulier d'apprécier la nécessité de modifier le document publié.

    Afin d'adapter au mieux son contenu à vos attentes, AFNOR vous invite à répondre à ce questionnaire.