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Coordonnateurs SPS - Bonnes pratiques de consultation et d'évaluation des offres de coordinateurs SPS à l'attention des maîtres d'ouvrage
NF P99-600
| Suivie par la Commission : | Coordonnateurs Sécurité et Protection de la Santé (SPS) | Origine des travaux : | Française |
| Motif : | Nouveau document | ||
Résumé : |
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<h1>Avant-propos</h1> <h1>1 Domaine d'application</h1> <h1>2 Références normatives</h1> <h1>3 Termes et définitions</h1> <h1>4 Phases de la procédure de consultation et de jugement des offres</h1> <h1>5 Caractéristiques des opérations</h1> <h1>6 Particularités de la mission de Coordination SPS</h1> <h1>7 Éléments de programme à fournir par le maître d'ouvrage dans le dossier de consultation du Coordonnateur SPS</h1> <h1>8 Examen de recevabilité (administrative) de la candidature</h1> <h1>9 Critères de jugement de l'offre mieux-disante</h1> <h1>10 Évaluation et choix de l'offre mieux-disante</h1> <h1>11 Contrôle de la mission</h1> <h1>12 Bilan de la mission</h1> <h1>Annexe E (normative) Bilan de mission CSPS</h1> <h1>Annexe A (informative)Contraintes et spécificités à prendre en compte pour la mission SPS relatives au calcul du coefficient minorant ou majorant les temps alloués à la mission </h1> <h1>Annexe B (informative)Tableaux d'appréciation des fréquences et des temps </h1> <h1>Annexe C (informative)Liste des références sur des opérations de même typologie </h1> <h1>Annexe D (informative)Grille d'évaluation des offres </h1> <h1>Annexe F (informative)Rappels relatif à la mission CSPS </h1> |
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Informations complémentaires : |
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