Suivie par la Commission : | CF Mobilier urbain d'ambiance et de propreté | Origine des travaux : | Française |
Motif : | Révision de document | ||
Résumé: | |||
Le présent document s'applique aux mobiliers d'assise destinés à être installé sur tout domaine public : siège avec ou sans dossier, avec ou sans accotoirs. Les mobiliers d'assise concernés sont ceux de catégorie "P" (posés) ou "S" (scellé/ancrés/fixés), y compris les mobiliers multifonctionnels dont la fonction d'assise est prévue par le fabricant, quel que soit le(s) matériau(x) utilisé(s), équipant les lieux publics couverts ou non (zones piétonnes, trottoirs, aires de repos, etc.). Voir plus Voir moins |
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Informations complémentaires : | |||
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