Cartes d'identification - Système français de numérotation des cartes d'identification à usage national

NF Z15-000

Suivie par la Commission :

CN Cartes et systèmes associés

Origine des travaux :

Française

Motif :

Nouveau document

Résumé :

<H1>0 Introduction 4</H1> <H1>1 Domaine d'application 4</H1> <H1>2 Références normatives 4</H1> <H1>3 Structure des numéros de cartes 5</H1> <H2>3.1 Préfixe d'identification national 5</H2> <H2>3.2 Identificateur de l'émetteur 5</H2> <H2>3.3 Identificateur individuel 5</H2> <H2>3.4 Exemples de numéros de carte 5</H2> <H1>4 Attribution par l'AFNOR des identificateurs d'émetteur 6</H1> <H2>4.1 Conditions générales d'attribution des identificateurs d'émetteur 6</H2> <H2>4.2 Ordre d'attribution des identificateurs d'émetteur 6</H2> <H2>4.3 Durée de validité des identificateurs d'émetteur 6</H2> <H2>4.4 Frais d'attribution des identificateurs d'émetteur 6</H2> <H2>4.5 Publication du registre des identificateurs d'émetteur 6</H2>

Informations complémentaires :

Afin d'améliorer la qualité et la pertinence de la collection nationale des normes, AFNOR organise l'examen systématique des documents français de normalisation issus de la filière française.
L'examen systématique vise précisément à confirmer, réviser ou annuler les normes publiées ou confirmées 5 ans auparavant en tenant compte des évolutions du marché, des pratiques actuelles, de la technique et de la réglementation ou en signalant des difficultés d'application.
Toute personne intéressée par la normalisation est invitée à donner son avis sur une norme soumise à l'examen. Pour donner votre avis sur une norme, il vous suffit de cliquer sur "Donner votre avis" et de compléter le questionnaire en ligne. Celui-ci sera transmis à la commission de normalisation qui l'examinera en vue de prendre position.
AFNOR vous remercie des contributions que vous pourrez apporter lors de cet examen.