Le présent document a pour objet : a) de prescrire la nature des produits fabriqués, l’état de surface, les principes de conception et de fabrication des appareils pour collectivités ; b) de fixer les caractéristiques : ⎯ dimensionnelles (cotes de raccordement) ; ⎯ d’aptitude à l’emploi ; des appareils sanitaires en matériaux émaillés pour collectivités. Il s’applique aux appareils sanitaires en matériaux émaillés suivants, utilisés plus particulièrement dans les collectivités : ⎯ stalle d’urinoir ; ⎯ urinoirs ; ⎯ cuvette pour bébés (≤ 260 mm), cuvette pour enfants (300 mm - 380 mm) ; ⎯ vidoir ; ⎯ déversoir ; ⎯ siège à la turque ; ⎯ lavabo collectif ; ⎯ fontaine ; qu’elles que soient leurs dimensions ou leurs particularités.

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