| Suivie par la Commission : |
CF/ DTU 51.2 Parquets à coller |
Origine des travaux : |
Française |
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Motif : |
Révision de document |
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| Résumé: |
Le présent document fixe les clauses administratives spéciales types aux marchés de travaux d’exécution de parquets collés, dans le champ d’application de la norme NF DTU 51.2 P1-1 (CCT).
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| Informations complémentaires : |
Les destinataires du présent projet sont invités à soumettre, avec leurs observations, une notification des droits de propriété intellectuelle ou industrielle dont ils ont connaissance et à fournir une documentation justificative.
L'enquête publique est soumise sur la version française uniquement.
Remplace la norme française homologuée NF DTU 51.2 P2, de mai 2020.
Si une réunion de dépouillement s'avère nécessaire, celle-ci sera confirmée ultérieurement par une invitation.
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