Mise en œuvre des papiers peints et des revêtements muraux Partie 2 : Cahier des clauses spéciales

PR NF DTU 59.4 P2

Suivie par la Commission :

Travaux de peinture et de revêtement des bâtiments

Origine des travaux :

Française

Motif :

Révision de document

Résumé :

Le présent document fixe les clauses administratives spéciales types aux marchés de travaux d’exécution de revêtements muraux dans le champ d’application de la norme NF DTU 59.4 P1-1.

Informations complémentaires :

Les destinataires du présent projet sont invités à soumettre, avec leurs observations, une notification des droits de propriété intellectuelle ou industrielle dont ils ont connaissance et à fournir une documentation justificative.
Si une réunion de dépouillement s'avère nécessaire, celle-ci sera confirmée ultérieurement par une invitation.
L'enquête publique est soumise sur la version française uniquement.

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