| Suivie par la Commission : |
Aéronautique et Espace - Fret et matériel aéroportuaires |
Origine des travaux : |
Européenne |
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Motif : |
Révision de document |
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| Résumé: |
Le présent document consolide la norme NF EN 12312-15+A1 de novembre 2022 sur les points suivants :
- modification de l'avant-propos européen,
- remplacement de l'Annexe ZA.
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| Informations complémentaires : |
Les destinataires du présent projet sont invités à soumettre leurs observations et à notifier, avec la documentation justificative, tout éventuel droit de propriété intellectuelle (notamment droit d’auteur) ou de propriété industrielle (notamment brevet) susceptible d’être en lien direct ou indirect avec le projet ou d’être inclus ou référencé dans la norme en cours d’élaboration.
Si une réunion de dépouillement s'avère nécessaire, celle-ci sera confirmée ultérieurement par une invitation.
L'enquête publique est soumise sur les versions française et anglaise.
Remplace la norme NF EN 12312-15+A1, de novembre 2022.
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