NormInfo

tutoriels

Accédez  aux tutoriels
< Retour

Enquête Publique – Norme volontaire

Date de clôture : 17/04/2023

Articles de puériculture - Trotteurs - Exigences de sécurité et méthodes d'essai

PR NF EN 1273/A1

Suivie par la Commission : Articles de Puericulture Origine des travaux : Européenne
    Motif : Révision de document

Résumé:

Le présent document amende et modifie l'Article 2, les paragraphes 4.7.1 ; 6.2 ; 6.3.6.4 ; 6.5 ; 7.2 ; 8.9.1.2.1 ; 8.9.1.2.2 ; 9.4 et A.2 et ajout de l'Annexe ZA, de la norme NF EN 1273:2020.

Voir plus Voir moins

Informations complémentaires :

  • Les destinataires du présent projet sont invités à soumettre, avec leurs observations, une notification des droits de propriété intellectuelle ou industrielle dont ils ont connaissance et à fournir une documentation justificative.

  • Si une réunion de dépouillement s'avère nécessaire, celle-ci sera confirmée ultérieurement par une invitation.

  • L'enquête publique est soumise sur les versions française et anglaise.

  • L'enquête publique ne porte que sur l'amendement qui sera incorporé à la norme d'origine au moment de sa publication. La norme publiée portera la référence NF EN 1273+A1 et remplacera la norme NF EN 1273, de juillet 2020 qui sera donc annulée.

Je réponds à l’enquête en ligne

  • 1. Je commente la proposition de norme
  • 2. Je donne ma position
  • 3. J’envoie ma réponse
RÉPONDRE À L'ENQUÊTE
OU
Télécharger les documents utiles

Je complète le tableau de commentaire hors ligne

  • 1. Je télécharge les documents utiles (projet, tableau de
    commentaires et document d'aide)
  • 2. Je complète le tableau de commentaires hors ligne
  • 3. Je reviens sur le site pour charger mon tableau complété
    et transmettre ma position
Soumettre mes commentaires et donner ma position Contacter le responsable