| Suivie par la Commission : |
Applications ferroviaires - Attelages |
Origine des travaux : |
Européenne |
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Motif : |
Révision de document |
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| Résumé: |
Le présent document amende la norme homologuée NF EN 15020, d'août 2022 pour modifier l’Avant-propos européen, le domaine d'application et supprimer l'Annexe ZA.
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| Informations complémentaires : |
Les destinataires du présent projet sont invités à soumettre, avec leurs observations, une notification des droits de propriété intellectuelle ou industrielle dont ils ont connaissance et à fournir une documentation justificative. Si une réunion de dépouillement s'avère nécessaire, celle-ci sera confirmée ultérieurement par une invitation.
L'enquête publique est soumise sur les versions française et anglaise.
L’enquête publique ne porte que sur l’amendement qui sera incorporé à la norme d’origine au moment de la publication. La norme publiée portera la référence NF EN 15020+A1 et remplacera la norme NF EN 15020, d'août 2022 qui sera donc annulée.
Amendement A1 à la norme homologuée NF EN 15020, d'août 2022.
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