Domaine d'application Le présent document est applicable aux appareils de chauffage domestiques à combustible solide dont la puissance utile nominale est supérieure à 6 pour cent de la puissance utile nominale émise dans la pièce combinée avec la puissance utile nominale du bouilleur (puissance utile totale). Le présent document spécifie les exigences relatives à la conception, à la fabrication, à la construction, à la sécurité et aux performances (rendement et émissions) des appareils à combustible solide (ci-après dénommés " appareils ") et fournit des instructions les concernant. En outre, il donne des dispositions pour l'évaluation de la conformité, c'est-à-dire les essais de type initiaux (ITT) , le contrôle de la production en usine (CPU) et le marquage de ces appareils. Le présent document spécifie les méthodes d'essai d'émission de CO, NOx, OGC et de particules (PM). Le présent document s'applique également aux appareils prévus pour porter la charge d'un conduit de fumée. Les appareils recevant leur air de combustion au moyen d'un système de gaines depuis l'extérieur de l'enveloppe extérieure, qui n'est pas étanche à l'air, ne sont pas considérés comme étanches. Le présent document ne s'applique pas aux appareils dont des parties du bouilleur en contact avec la combustion ou les fumées sont construites dans des matériaux autres que l'acier ou la fonte. Le présent document ne s'applique pas aux appareils avec un bouilleur prévus pour les circuits d'eau : dont les températures d'eau sont supérieures à 110 °C et/ou la pression de service est supérieure à 300 kPa (3 bar) ; en contact direct avec l'eau chaude sanitaire. Le présent document ne s'applique pas aux appareils conçus pour fonctionner avec des systèmes de ventilation prévus pour fonctionner avec une pression inférieure à -15 Pa par rapport à l'atmosphère extérieure, lorsqu'elle est mesurée dans la pièce où l'appareil est installé.

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