Suivie par la Commission : | Cigarettes électroniques et e-liquides | Origine des travaux : | Européenne |
Motif : | Nouveau document | ||
Résumé: | |||
Le présent document spécifie les mécanismes à l’épreuve des enfants des cigarettes électroniques et des flacons de recharge qui sont destinés à assurer la sécurité des enfants, ainsi que les méthodes d’essai de ces mécanismes. NOTE L’attention est attirée sur les définitions figurant dans la directive européenne 2014/40/UE relative aux produits du tabac. Le présent document est applicable aux cigarettes électroniques et aux flacons de recharge qui contiennent de la nicotine ou sont destinés à en contenir. Il ne traite pas des exigences relatives à l’inviolabilité ni des exigences générales de sécurité des produits qui ne sont pas spécifiques à la sécurité des enfants. Voir plus Voir moins |
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Informations complémentaires : | |||
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