Suivie par la Commission : | Economie circulaire | Origine des travaux : | Européenne |
Motif : | Nouveau document | ||
Résumé: | |||
Domaine d'application Le présent document établit des principes généraux pour: l'évaluation de la recyclabilité des produits liés à l'énergie; l'évaluation de la valorisabilité des produits liés à l'énergie. Le présent document prend également en considération: la capacité à accéder ou à extraire certains composants, assemblages, matériaux ou substances des produits afin de faciliter leur extraction en fin de vie pour en faciliter le traitement, le recyclage et toutes autres opérations de valorisation; la recyclabilité des matières premières critiques (CRM - critical raw materials) . Le présent document définit des paramètres applicables pour le développement de normes spécifiques à un produit ou groupe de produits afin de calculer les taux de recyclabilité/valorisabilité. Plutôt qu'un document directement applicable, le présent document sert de méthode de rédaction de normes spécifiques à un produit ou groupe de produits. Des informations et exigences supplémentaires non fournies dans le présent document sont nécessaires aux normes spécifiques à un produit ou groupe de produits. Le présent document n'est pas destiné à générer des informations de produit disponibles publiquement ou à comparer des produits en l'absence de normes de produits fondées sur le présent document. Bien que le présent document puisse être utilisé pour un produit ou un groupe de produits, seul le terme " produit " est utilisé dans l'ensemble du document en vue d'une meilleure lisibilité. Voir plus Voir moins |
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Informations complémentaires : | |||
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