Engins de terrassement - Sécurité - Partie 1 : Prescriptions générales

PR NF EN 474-1/A1

Suivie par la Commission :

Engins de terrassement

Origine des travaux :

Française

Motif :

Révision de document

Résumé :

Le présent document amende la norme homologuée NF EN 474-1, de mars 2022 et modifie principalement les points suivants : - mise à jour des références normatives; - amélioration rédactionnelle; - modification des exigences relatives à l'aptitude à l'emploi; - ajout d'une annexe ZB en lien avec le règlement Machine 2023/1230.

Informations complémentaires :

Le présent amendement modifie l'EN 474-1 principalement sur les points suivants:
- mise à jour des références normatives;
- amélioration rédactionnelle;
- modification des exigences relatives à l'aptitude à l'emploi;
- ajout d'une annexe ZB en lien avec le règlement Machine 2023/1230.
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L'enquête publique est soumise sur les versions française et anglaise.
L’enquête publique ne porte que sur l’amendement qui sera incorporé à la norme d’origine au moment de la publication. La norme publiée portera la référence NF EN 474-1+A1 et remplacera la norme NF EN 474-1 de mars 2022 qui sera donc annulée.
Si une réunion de dépouillement s'avère nécessaire, celle-ci sera confirmée ultérieurement par une invitation.
Les destinataires du présent projet sont invités à soumettre, avec leurs observations, une notification des droits de propriété intellectuelle ou industrielle dont ils ont connaissance et à fournir une documentation justificative.