| Suivie par la Commission : |
Appareils à gaz pour usages en activités de plein air ou bricolage et leurs installations |
Origine des travaux : |
Européenne |
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Motif : |
Révision de document |
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| Résumé: |
Le présent document définit les caractéristiques de construction et de fonctionnement liées à la sécurité et à l'utilisation rationnelle de l'énergie des appareils portatifs utilisant des gaz de pétrole liquéfiés à la pression de vapeur des cartouches à gaz ou des récipients à gaz à l’exception de ceux dont la cartouche est insérée horizontalement dans le châssis.
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| Informations complémentaires : |
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Par rapport à la version publiée en 2019, les modifications apportées par cette révision sont destinées à permettre l’harmonisation de cette norme au titre du règlement européen appareils à gaz. Il s’agit donc de l’ajout d’une annexe ZA ainsi que des quelques dispositions complémentaires correspondantes. Par conséquent seuls les commentaires portant sur ces nouveautés seront examinés. D’éventuels commentaires portants sur des points repris à l’identique de la version de 2019 ne seront traités qu’ultérieurement dans le cadre d’une nouvelle révision ou d’un amendement.»
Les destinataires du présent projet sont invités à soumettre, avec leurs observations, une notification des droits de propriété intellectuelle ou industrielle dont ils ont connaissance et à fournir une documentation justificative. Remplace la norme française homologuée NF EN 521+AC, d'août 2019.
L'enquête publique est soumise sur les versions française et anglaise.
Si une réunion de dépouillement s'avère nécessaire, celle-ci sera confirmée ultérieurement par une invitation.
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