| Suivie par la Commission : |
Métaux légers et leurs alliages |
Origine des travaux : |
Européenne |
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Motif : |
Révision de document |
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| Résumé: |
Le présent document spécifie les teneurs maximales en d’éléments d’alliage et en impuretés présents dans les matériaux et articles en aluminium et alliages d’aluminium de moulage destinés à entrer en contact avec les denrées alimentaires. Il contient des dispositions pour la démonstration de la conformité des produits au présent document.
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| Informations complémentaires : |
Les destinataires du présent projet sont invités à soumettre leurs observations et à notifier, avec la documentation justificative, tout éventuel droit de propriété intellectuelle (notamment droit d’auteur) ou de propriété industrielle (notamment brevet) susceptible d’être en lien direct ou indirect avec le projet ou d’être inclus ou référencé dans la norme en cours d’élaboration).
L'enquête publique est soumise sur les versions française et anglaise.
Remplace la norme française homologuée NF EN 601, de juillet 2004.
Si une réunion de dépouillement s'avère nécessaire, celle-ci sera confirmée ultérieurement par une invitation.
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