Le présent document spécifie les exigences et méthodes d'essais pour la construction, la sécurité, le marquage et l'utilisation rationnelle de l'énergie. La présente norme s'applique aux appareils de types B11AS, B11BS, B11CS, C11, C31 et C91 (voir Paragraphe 4.2) et ceux : à foyer fermé ; comportant un brûleur atmosphérique ; raccordés directement à un conduit ou à un dispositif d'évacuation des produits de combustion (appareils pour conduits à tirage naturel, appareils à ventouse) ; posés, fixés au mur ou encastrés ; ayant un débit calorifique nominal inférieur ou égal à 20 kW (sur le pouvoir calorifique inférieur). Le présent document ne s'applique pas : aux appareils à foyer ouvert, comme ceux spécifiés dans l'EN 13278:2013; aux appareils à effet décoratif, comme ceux spécifiés dans l'EN 509 :1999+A1 :2013; aux appareils à combustion catalytique ; aux appareils dans lesquels l'amenée d'air comburant et/ou l'évacuation des produits de combustion est effectuée par un moyen mécanique comme spécifié dans l'EN 1266 :2002; aux appareils de distribution d'air par gaine ; aux appareils installés au moyen d'une plaque de fermeture (voir 3.3.3.3). Les points relatifs aux systèmes d'assurance qualité, aux essais en production et aux certificats de conformité aux équipements auxiliaires ne sont pas traités dans la présente norme.

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