Suivie par la Commission : | Jouets | Origine des travaux : | Européenne |
Motif : | Révision de document | ||
Résumé: | |||
Le présent Amendement modifie l'avant-propos européen, les Articles 1 et 3, les points 4.1, 4.2, 4.3, 4.5, 5.3, 5.4, 5.5, A.2, A.3, A.4, A.5, A.7, A.8, A.9, les Annexes B,C et ZA et la Bibliographie. Voir plus Voir moins |
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Informations complémentaires : | |||
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