| Suivie par la Commission : |
Equipements et aménagements ludiques et sportifs |
Origine des travaux : |
Européenne |
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Motif : |
Révision de document |
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| Résumé: |
Le présent document spécifie les exigences de fonctionnement (voir l’Article 3) et les exigences spécifiques de sécurité qui s’ajoutent aux exigences générales de sécurité énoncées dans la NF EN 913:2018+A1:2021 (voir l’Article 4).
Le présent document s’applique aux 2 types de barres asymétriques (voir Tableau 1) destinés à être utilisés sous la surveillance d’une personne compétente.
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| Informations complémentaires : |
Les destinataires du présent projet sont invités à soumettre, avec leurs observations, une notification des droits de propriété intellectuelle ou industrielle dont ils ont connaissance et à fournir une documentation justificative.
L'enquête publique est soumise sur les versions française et anglaise.
Remplace la norme française homologuée NF EN 915, de janvier 2009.
Cet avant-projet de norme harmonisée vient à l'appui des exigences de sécurité de la Décision N° 2011/479/ UE de la Commission du 27 juillet 2011 portant application de la Directive 2001/95/CE relative à la sécurité générale des produits du Parlement européen et du Conseil concernant les exigences de sécurité applicables au matériel de gymnastique. – voir Annexe ZA.
Si une réunion de dépouillement s'avère nécessaire, celle-ci sera confirmée ultérieurement par une invitation.
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