Suivie par la Commission : | Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues | Origine des travaux : | Européenne |
Motif : | Révision de document | ||
Résumé: | |||
2 Modification de l'Article 1, "Domaine d'application"Remplacer le cinquième alinéa qui commence par "Dans la mesure du possible..." jusqu'à "- de l'utilisation de l'appareil comme jouet par des enfants", par le texte suivant:Le présent document traite des dangers raisonnablement prévisibles que présentent les appareils et les machines, et encourus par tous les individus.Cependant, il ne tient en général pas compte:-de l'utilisation de l'appareil comme jouet par desenfants;-de l'utilisation de l'appareil par detrès jeunes enfants sans surveillance;-de l'utilisation de l'appareil par dejeunes enfants sans surveillance.Il est admis que lespersonnes très vulnérables peuvent avoir des besoins dépassant le cadre du présent document. Voir plus Voir moins |
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Informations complémentaires : | |||
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