Systèmes de conduits pour la gestion du câblage - Partie 23 : exigences particulières - Systèmes de conduits souples

NF EN IEC 61386-23/A11

Suivie par la Commission :

Systèmes de câblage

Origine des travaux :

Française

Motif :

Nouveau document

Résumé :

Le présent amendement modifie l'article 2, l'article 6, l'article 16 ainsi que l'Annexe A et l'Annexe ZA, de la norme homologuée NF EN IEC 61386-23 (en cours d'élaboration).

Informations complémentaires :

Les destinataires du présent projet sont invités à soumettre, avec leurs observations, une notification des droits de propriété intellectuelle ou industrielle dont ils ont connaissance et à fournir une documentation justificative.
Si une réunion de dépouillement s'avère nécessaire, celle-ci sera confirmée ultérieurement par une invitation.
L'enquête publique est soumise sur la version française et anglaise.
La Directive n° 2014/35/EU du 26 Février 2014 relative à l'harmonisation des législations des États membres concernant la mise à disposition sur le marché du matériel électrique destiné à être employé dans certaines limites de tension.