Petits navires - Identification du bateau - Système de codage - Amendement 1

PR NF EN ISO 10087/A1

Suivie par la Commission :

Origine des travaux :

Française

Motif :

Révision de document

Résumé :

Le présent Amendement modifie les paragraphes 4.1, 4.3 et 4.4 et l'Article 5.

Si une réunion de dépouillement s'avère nécessaire, celle-ci sera confirmée ultérieurement par une invitation.
EP_VF ET EP_VE
Les destinataires du présent projet sont invités à soumettre leurs observations et à notifier, avec la documentation justificative, tout éventuel droit de propriété intellectuelle (notamment droit d’auteur) ou de propriété industrielle (notamment brevet) susceptible d’être en lien direct ou indirect avec le projet ou d’être inclus ou référencé dans la norme en cours d’élaboration).
Amendement 1