Petits navires - Manuel du propriétaire

PR NF EN ISO 10240/A11

Suivie par la Commission :

Origine des travaux :

Française

Motif :

Nouveau document

Résumé :

le présent amendement modifie l'avant-propos européen, et l'Annexe ZA.

Les destinataires du présent projet sont invités à soumettre leurs observations et à notifier, avec la documentation justificative, tout éventuel droit de propriété intellectuelle (notamment droit d’auteur) ou de propriété industrielle (notamment brevet) susceptible d’être en lien direct ou indirect avec le projet ou d’être inclus ou référencé dans la norme en cours d’élaboration.
Si une réunion de dépouillement s'avère nécessaire, celle-ci sera confirmée ultérieurement par une invitation.
EP_VF ET EP_VE
Amendement 11
Enquête publique de 15 jours.
Cette enquête publique porte sur la reprise en norme française d'une norme ISO déjà publiée. Nous vous incitons à vous prononcer sur l'opportunité d'intégrer à l'identique cette norme ISO dans la collection française de normes et non pas sur l'opportunité de modifier son contenu.

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