| Suivie par la Commission : |
Bouteilles à gaz transportables |
Origine des travaux : |
Internationale |
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Motif : |
Revision de norme |
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| Résumé: |
Le présent document définit les termes relatifs aux bouteilles à gaz et autres récipients à pression ainsi qu’à leurs accessoires, et les exigences liées à leur fabrication et à leur utilisation.
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| Informations complémentaires : |
Les destinataires du présent projet sont invités à soumettre, avec leurs observations, une notification des droits de propriété intellectuelle ou industrielle dont ils ont connaissance et à fournir une documentation justificative. Si une réunion de dépouillement s'avère nécessaire, celle-ci sera confirmée ultérieurement par une invitation.
Cette enquête publique est soumise à la version française et anglaise
Remplacement de la norme homologuée NF EN ISO 10286 publiée le 8 janvier 2022
Remplace la norme homologuée NF EN ISO 10286, de novembre 2021.
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