| Suivie par la Commission : |
Bouteilles à gaz transportables |
Origine des travaux : |
Française |
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Motif : |
Info non disponible |
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| Résumé: |
Le présent document dresse la liste des meilleures données de toxicité aiguë disponibles sur les gaz, extraites des ouvrages de référence actuels et permettant de classer les gaz et les mélanges de gaz en termes de toxicité par inhalation.
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| Informations complémentaires : |
Les destinataires du présent projet sont invités à soumettre leurs observations et à notifier, avec la documentation justificative, tout éventuel droit de propriété intellectuelle (notamment droit d’auteur) ou de propriété industrielle (notamment brevet) susceptible d’être en lien direct ou indirect avec le projet ou d’être inclus ou référencé dans la norme en cours d’élaboration.
Si une réunion de dépouillement s'avère nécessaire, celle-ci sera confirmée ultérieurement par une invitation.
L'enquête publique est soumise sur les versions française et anglaise.
Remplace la norme homologuée NF EN ISO 10298 d'octobre 2020.
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