| Suivie par la Commission : |
Structures en mer et opérations arctiques |
Origine des travaux : |
Internationale |
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Motif : |
Revision de norme |
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| Résumé: |
Le présent document spécifie les exigences relatives à la conception, à la fabrication et au marquage des conteneurs pour une utilisation en mer ayant une masse brute maximale inférieure ou égale à 25 000 kg, destinés à un usage répété à destination, en provenance ou entre des installations en mer et des navires. Il spécifie uniquement les exigences liées au transport.
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| Informations complémentaires : |
Les destinataires du présent projet sont invités à soumettre, avec leurs observations, une notification des droits de propriété intellectuelle ou industrielle dont ils ont connaissance et à fournir une documentation justificative. Si une réunion de dépouillement s'avère nécessaire, celle-ci sera confirmée ultérieurement par une invitation.
Pour les 3 parties, le titre français a été corrigé pour remplacer le terme « offshore » par « pour une utilisation en mer ». Seule la partie 1 a pu être corrigée. Sur les versions françaises des parties 2 et 3 qui ont été préparées plus tôt, la modification du terme « offshore » n’a pu être effectuée. Cette modification a été demandée.
L'enquête publique est soumise sur les versions française et anglaise.
Remplace la norme homologuée NF EN ISO 10855-1, de juillet 2018.
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