Norm'Info - Consultation PR NF EN ISO 11117/A1

Javascript est désactivé dans votre navigateur. Merci de l'activer pour pouvoir naviguer sur ce site.

Enquête Publique – Norme volontaire

Date de clôture : 29/03/2026

Bouteilles à gaz — Chapeaux fermés et chapeaux ouverts de protection des robinets — Conception, construction et essais — Amendement 1

PR NF EN ISO 11117/A1

Suivie par la Commission :

Bouteilles à gaz transportables

Origine des travaux :

Française

Motif :

Info non disponible

Résumé:

Le présent amendement modifie la Figure 5, les Tableaux 4 et 5, les Articles 7.1, 7.2, 7.7.8, 7.7.9 et 9.

Informations complémentaires :

Les destinataires du présent projet sont invités à soumettre leurs observations et à notifier, avec la documentation justificative, tout éventuel droit de propriété intellectuelle (notamment droit d’auteur) ou de propriété industrielle (notamment brevet) susceptible d’être en lien direct ou indirect avec le projet ou d’être inclus ou référencé dans la norme en cours d’élaboration.
Si une réunion de dépouillement s'avère nécessaire, celle-ci sera confirmée ultérieurement par une invitation.
EP_VF ET EP_VE
Amendement 1
Remplace la norme homologuée NF EN ISO 11117.

Je réponds à l’enquête en ligne

1. Je commente la proposition de norme
2. Je donne ma position
3. J’envoie ma réponse

RÉPONDRE À L'ENQUÊTE

OU

Télécharger les documents utiles

Je complète le tableau de commentaire hors ligne

1. Je télécharge les documents utiles (projet, tableau de
commentaires et document d'aide)
2. Je complète le tableau de commentaires hors ligne
3. Je reviens sur le site pour charger mon tableau complété
et transmettre ma position