Le présent document fournit des recommandations relatives à la manière de réaliser une évaluation DVE par l’application d’un processus systématique d’identification des aspects environnementaux, des enjeux environnementaux et des conditions environnementales et, le cas échéant, par la détermination de leurs conséquences économiques et commerciales. n’est pas destinée à être utilisée comme une norme de spécification à des fins de certification ou d’enregistrement, ou pour l’établissement d’exigences relatives aux systèmes de management environnemental. L’utilisation du présent document n’implique pas que d’autres normes ou réglementations sont imposées au commanditaire ou à l’expertisé.

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