NormInfo

tutoriels

Accédez  aux tutoriels
< Retour

Enquête Publique – Norme volontaire

Date de clôture : 21/03/2025

Joaillerie, bijouterie et métaux précieux - Titre des alliages de métaux précieux

PR NF EN ISO 9202

Suivie par la Commission : Bijouterie-Joaillerie Origine des travaux : Internationale
    Motif : Revision de norme

Résumé:

Le présent document spécifie une gamme de titre pour les alliages de métaux précieux d’usage recommandé en joaillerie-bijouterie.

Voir plus Voir moins

Informations complémentaires :

  • Les destinataires du présent projet sont invités à soumettre, avec leurs observations, une notification des droits de propriété intellectuelle ou industrielle dont ils ont connaissance et à fournir une documentation justificative.

  • L'enquête publique est soumise sur les versions française et anglaise.

  • Remplace la norme française homologuée NF EN ISO 9202, de mai 2019.

  • Si une réunion de dépouillement s'avère nécessaire, celle-ci sera confirmée ultérieurement par une invitation.

Je réponds à l’enquête en ligne

  • 1. Je commente la proposition de norme
  • 2. Je donne ma position
  • 3. J’envoie ma réponse
RÉPONDRE À L'ENQUÊTE
OU
Télécharger les documents utiles

Je complète le tableau de commentaire hors ligne

  • 1. Je télécharge les documents utiles (projet, tableau de
    commentaires et document d'aide)
  • 2. Je complète le tableau de commentaires hors ligne
  • 3. Je reviens sur le site pour charger mon tableau complété
    et transmettre ma position
Soumettre mes commentaires et donner ma position Contacter le responsable