Suivie par la Commission : | Horlogerie | Origine des travaux : | Internationale |
Motif : | Nouvelle norme | ||
Résumé: | |||
À l’instar de nombreux autres produits commerciaux, les montres-bracelets sont soumises à une batterie de réglementations relatives au commerce international en constante évolution et plus particulièrement à la protection de la santé humaine et de l’environnement. Or, le domaine de la sécurité des montres-bracelets n’est pas régi par un cadre réglementaire spécifique. La conformité des montres-bracelets relève donc de diverses réglementations. Du fait de la combinaison potentielle d’éléments bien distincts, tels que des fonctions techniques avancées, une vaste gamme de composants et un panel varié de matériaux en contact direct et prolongé avec la peau, les montres-bracelets peuvent être soumises à des exigences réglementaires qui ne correspondent pas exactement aux risques sanitaires réels. Par conséquent, le présent document vise à établir et à harmoniser les meilleures pratiques permettant d’atteindre la conformité réglementaire chimique des montres-bracelets à l’échelle mondiale. Il est raisonnable de supposer que la montre-bracelet est un produit à faible risque pour le consommateur. Voir plus Voir moins |
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Informations complémentaires : | |||
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