| Suivie par la Commission : |
Activité de service dans l'alimentation en eau potable et dans l'assainissement |
Origine des travaux : |
Internationale |
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Motif : |
Nouvelle norme |
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| Résumé: |
Le présent document amende la norme française homologuée NF ISO 24516-1, de février 2017 pour modification des Article 8.4, 8.5 ainsi que l'Annexe B.
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| Informations complémentaires : |
Les destinataires du présent projet sont invités à soumettre, avec leurs observations, une notification des droits de propriété intellectuelle ou industrielle dont ils ont connaissance et à fournir une documentation justificative. L'enquête publique est soumise sur les versions française et anglaise.
Amendement A1 à la norme française homologuée NF ISO 24516-1, de février 2017.
Si une réunion de dépouillement s'avère nécessaire, celle-ci sera confirmée ultérieurement par une invitation.
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