Qualité de l'air - Emissions de sources fixes - Exigences spécifiques de mesurage (ressources, processus de mise en oeuvre, rapportage) - Amendement 2

PR NF X43-551/A2

Suivie par la Commission :

Qualité de l'air - Emissions de sources fixes

Origine des travaux :

Française

Motif :

Révision de document

Résumé :

Le présent amendement modifie l'Article 5 dans son entièreté, l'Article 6 dans son entièreté ainsi que le domaine d'application, les références normatives.

Informations complémentaires :

Les destinataires du présent projet sont invités à soumettre leurs observations et à notifier, avec la documentation justificative, tout éventuel droit de propriété intellectuelle (notamment droit d’auteur) ou de propriété industrielle (notamment brevet) susceptible d’être en lien direct ou indirect avec le projet ou d’être inclus ou référencé dans la norme en cours d’élaboration.
Si une réunion de dépouillement s'avère nécessaire, celle-ci sera confirmée ultérieurement par une invitation.
Amendement 2
Version française uniquement.

Je réponds à l’enquête en ligne

1. Je commente la proposition de norme
2. Je donne ma position
3. J’envoie ma réponse

RÉPONDRE À L'ENQUÊTE

Télécharger les documents utiles

Je complète le tableau de commentaire hors ligne

1. Je télécharge les documents utiles (projet, tableau de
commentaires et document d'aide)
2. Je complète le tableau de commentaires hors ligne
3. Je reviens sur le site pour charger mon tableau complété
et transmettre ma position