| Suivie par la Commission : | Petits navires | Origine des travaux : | Internationale |
| Motif : | Revision de norme | ||
| Résumé: | |||
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Ce document spécifie les exigences relatives à l'affichage uniforme des informations figurant sur la plaque du constructeur de petits navires.Les motos aquatiques sont exclues du domaine d'application de ce document. Voir plus Voir moins |
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| Informations complémentaires : | |||
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