Publication
Sachets à base de nicotine - Exigences relatives de sécurité et de qualité
XP V37-500
| Suivie par la Commission : | Sachet de nicotine | Origine des travaux : | Française |
| Motif : | Nouveau document | ||
Résumé : |
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<h1>1 Domaine d'application</h1> <h1>2 Références normatives</h1> <h1>3 Termes et définitions</h1> <h1>4 Abbréviations</h1> <h1>5 Bonnes pratiques de fabrication</h1> <h1>6 Qualité et sécurité des composants du sachet à base de nicotine</h1> <h1>7 Caractéristiques du sachet à base de nicotine : mesures chimiques et physiques</h1> <h1>8 Emballages, information produit et étiquetage</h1> <h1>Annexe A Exemples de lois, réglementations et standards à considérer lors de la sélection de substances et de leur évaluation de risques toxicologiques</h1> <h1>Annexe B Composés toxicologiquement indésirables</h1> <h1>Bibliographie</h1> |
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Informations complémentaires : |
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