| Suivie par la Commission : | Applications pour l'archivage et la gestion du cycle de vie du document | Origine des travaux : | Française |
| Motif : | Nouveau document | ||
| Résumé: | |||
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Ce document spécifie le Dictionnaire de Données à utiliser dans le cadre des Cachets Electroniques Visibles pour les Types de documents qui y sont définis. Voir plus Voir moins |
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