Suivie par la Commission : | Emballage | Origine des travaux : | Européenne |
Motif : | Révision de document | ||
Résumé: | |||
Le présent document spécifie les exigences pour qu'un emballage soit identifié comme valorisable énergétiquement et établit des procédures pour l'évaluation de la conformité à ces exigences. Le domaine d'application est limité aux attributions du fournisseur. Le présent document ne peut en soi fournir une présomption de conformité. Sa procédure d'application est contenue dans l'EN 13427. Voir plus Voir moins |
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Informations complémentaires : | |||
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