Le présent document s'applique aux animaux aquatiques destinés au marché ornemental d'eau douce ou d'eau de mer à l'exception des mammifères, des oiseaux et des reptiles. Il décrit l'ensemble des bonnes pratiques pour élever des animaux aquatiques tout en respectant l'environnement, les animaux et les différents acteurs nécessaires à cette production et distribution. Ce référentiel de bonnes pratiques s'adresse à l'ensemble des professionnels de la filière qui ont un contact physique avec ces derniers, à l'exclusion de ceux qui n'en ont pas. Sont exclus les animaux destinés à l'alimentation humaine. Les pratiques développées dans le présent document sont complémentaires du respect de la réglementation en vigueur, qui reste en tout état de cause supposée connue et respectée, tant pour les textes internationaux (la Convention de Washington 1) avec sa transcription européenne, la Convention de Berne, les arrêtés d'interdictions d'importation) que nationaux (Code Rural, Code de l'Environnement, Code du Travail, et autres arrêtés sur le sujet).
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