Norme en conception
Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …).| Titre | Référence | Filière | Inscription | Avis | Suivi |
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| Titre manque — Partie 501: Titre manque | ISO TR 6336-501 | Internationale | 08/01/2025 |
Norme publiée
Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées.| Titre | Référence | Filière | Publication | Avis | Suivi |
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| Matériels et systèmes de téléconduite - Partie 6 : protocoles de téléconduite compatibles avec les normes ISO et les recommandations de l'UIT-T - Section 501 : définitions des services TASE.1. | NF EN 60870-6-501 | Européenne | 05/09/1996 |
