Norme publiée
Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées.Titre | Référence | Filière | Publication | Avis | Suivi |
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Sécurité des machines - Évaluation de l'émission de substances dangereuses véhiculées par l'air - Partie 2 : méthode par traçage pour l'évaluation du débit d'émission d'un polluant donné | NF EN 1093-2/IN1 | Européenne | 01/08/2008 |
Norme en réexamen
Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art.Titre | Référence | Filière | Clôture | Avis | Suivi |
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Sécurité des machines - Évaluation de l'émission de substances dangereuses véhiculées par l'air - Partie 2 : méthode par traçage pour l'évaluation du débit d'émission d'un polluant donné | NF EN 1093-2+A1 | Européenne | 19/07/2025 |